Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
/
M.I.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.I.C.
Société Anonyme dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, société française, ayant son siège social : CLENAY, 21490 RUFFEY LES ECHIREY.

Numéro de dépôt :
1265735
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994

Présentation de la marque M.I.C.

Déposée le 19 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.I.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque M.I.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.I.C. est expirée depuis le 19 mars 1994.

dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY 6 , MOBY


Société Anonyme dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, société française, ayant son siège social : CLENAY, 21490 RUFFEY LES ECHIREY. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Installations et appareils de chauffage et de cuisson, radiateurs, émetteurs et panneaux radiants infra-rouges, projecteurs de chaleur, fixes ou mobiles et leurs accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.