Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNMASTER
Société anonyme dite : SOCIÉTÉ BOURGUIGNONNE DE MÉCANIQUE, société française, ayant son siège social : CLENAY, 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY.

Numéro de dépôt :
1188895
Date de dépôt :
04/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNMASTER

Déposée le 4 décembre 1981 par la société dite : SOCIÉTÉ BOURGUIGNONNE DE MÉCANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société dite : SOCIÉTÉ BOURGUIGNONNE DE MÉCANIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque SUNMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUNMASTER est expirée depuis le 4 décembre 1991.


Société anonyme dite : SOCIÉTÉ BOURGUIGNONNE DE MÉCANIQUE, société française, ayant son siège social : CLENAY, 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Installations et appareils de chauffage et de cuisson, radiateurs, émetteurs et panneaux radiants infra-rouges, projecteurs de chaleur, fixes ou mobiles et leurs accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.