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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: SICMA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE
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SIM S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM S
Société Anonyme dite: SICMA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE

Numéro de dépôt :
1096312
Date de dépôt :
10/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIM S

Déposée le 10 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: SICMA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIM S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SICMA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE domicilié(e) 7, rue Lucien-Coupet 36100 ISSOUDUN, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque SIM S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIM S est expirée depuis le 10 mai 1989.


Société Anonyme dite: SICMA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE - 7, rue Lucien-Coupet 36100 ISSOUDUN, - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Jeux, Jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël, et, en particulier, skis.