ORTHOSCOP
Présentation de la marque ORTHOSCOP
Déposée le 29 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: SIAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORTHOSCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHOSCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORTHOSCOP est expirée depuis le 29 avril 1990.
dite: SIAB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047