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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: SIAB
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ORTHONOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHONOVA
Société anonyme dite: SIAB SA.

Numéro de dépôt :
1132999
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORTHONOVA

Déposée le 29 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: SIAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORTHONOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SIAB domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 90-92, rue Victor Hugo, IVRY, Val-de-Marne, France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ORTHONOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORTHONOVA est expirée depuis le 29 avril 1990.

dite: SIAB a également déposé les autres marques suivantes : MANOSPIR , PRECIMIX , TOURYSTOR , TRINOVA , ORTHOSCOP , TETRANOVA , POLYSPIR , CST , TOURYMIX , OBSTETRIX


Société anonyme dite: SIAB SA. - Société francaise, ayant son siège social: 90-92, rue Victor Hugo, IVRY, Val-de-Marne, France - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Table d'opérations pour chirurgie orthopédique.