Déposée le 29 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: SIAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODULAIRE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SIAB domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 90-92, rue Victor Hugo, IVRY, Val-de-Marne, France - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque MODULAIRE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société anonyme dite: SIAB SA. - Société francaise, ayant son siège social: 90-92, rue Victor Hugo, IVRY, Val-de-Marne, France - France
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047
Salles d'opérations, installations fixes de salles d'opérations;blocs opératoires préfabriqués pour l'équipement de salles d'opérations, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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