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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : S.O.R.M.E.L. SOCIETE d'ETUDES ET DE REALISATIONS MECANIQUES ET ELECTRONIQUES
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BRAMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRAMATIC
Société anonyme dite : S.O.R.M.E.L. SOCIETE d'ETUDES ET DE REALISATIONS MECANIQUES ET ELECTRONIQUES

Numéro de dépôt :
1241399
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque BRAMATIC

Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : S.O.R.M.E.L. SOCIETE d'ETUDES ET DE REALISATIONS MECANIQUES ET ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : S.O.R.M.E.L. SOCIETE d'ETUDES ET DE REALISATIONS MECANIQUES ET ELECTRONIQUES domicilié(e) Zone Industrielle de Chateaufarine, 6, rue Becquerel, 25000 BESANCON (dossier no 2015692) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) (dossier no 2015692) - France.

La marque BRAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAMATIC est expirée depuis le 21 juillet 2003.


Société anonyme dite : S.O.R.M.E.L. SOCIETE d'ETUDES ET DE REALISATIONS MECANIQUES ET ELECTRONIQUES - Zone Industrielle de Chateaufarine, 6, rue Becquerel, 25000 BESANCON (dossier no 2015692) - France


CABINET BONNETAT - (dossier no 2015692) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1993 n°2015692 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Machines et machines-outils;automates de manipulation à course fixe ou pouvant être variée, notamment de façon mécanique et programmable;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.