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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : PROSYN POLYANE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme dite : PROSYN POLYANE S.A., Société française ayant son siège social : Zône Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1242176
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1993
Marque en couleurs, figurative de dite : PROSYN POLYANE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : PROSYN POLYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242176.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 1993.

dite : PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : BATIROOF , BATIFLOOR , BATIWALL , BATIBORDER , BATI POLYANE


Société Anonyme dite : PROSYN POLYANE S.A., Société française ayant son siège social : Zône Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Gutta-percha.Gomme élastique.Balata et succédanés.Objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes.Feuilles.Plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis).Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Amiante, mica et leurs produits.Tuyaux flexibles non métalliques.Produits en, ou incorporant du caoutchouc ou de la matière plastique non compris dans d'autres classes.Film, bande, gaine, pellicule, en matière plastique, et produits les incorporants, non compris dans d'autres classes.Matières servant à caler, à adhérer, à revêtir, à recouvrir, à emballer, non comprises dans d'autres classes.Matières plastiques ayant des propriétés mécaniques, chimiques, optiques, biologiques, et produits incorporant ces matières non compris dans d'autres classes.Matières plastiques mi-ouvrées.Film polyéthylène. Film polyéthylène pour l'étanchéité des constructions.