Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z
Société anonyme dite : POUTRAIT-MORIN

Numéro de dépôt :
1218983
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992
Z de dite : POUTRAIT-MORIN

Présentation de la marque Z

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN domicilié(e) 25, rue de la Courneuve, AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 16 novembre 1992.

dite : POUTRAIT-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : BRUNETTI , Z


Société anonyme dite : POUTRAIT-MORIN - 25, rue de la Courneuve, AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Accessoires pour cycles.