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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN
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BRUNETTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNETTI
Société anonyme dite : POUTRAIT-MORIN

Numéro de dépôt :
1320310
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1995

Présentation de la marque BRUNETTI

Déposée le 14 août 1985 par la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN domicilié(e) 25, rue de la Courneuve, AUBERVILLIERS (Seine-Saint Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque BRUNETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNETTI est expirée depuis le 14 août 1995.

dite : POUTRAIT-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z


Société anonyme dite : POUTRAIT-MORIN - 25, rue de la Courneuve, AUBERVILLIERS (Seine-Saint Denis). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Accessoires de bicyclettes notamment cale-pied, courroies de cale-pied.