Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: PENNWALT FRANCE
/
CLAIR-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR-SOL
Société anonyme dite: PENNWALT FRANCE

Numéro de dépôt :
1624066
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque CLAIR-SOL

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) dite: PENNWALT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: PENNWALT FRANCE domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière, 78372 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque CLAIR-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR-SOL est expirée depuis le 29 octobre 2000.

dite: PENNWALT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BRELAN , MANEOR


Société anonyme dite: PENNWALT FRANCE - 1 rue des Frères Lumière, 78372 PLAISIR - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67655 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 30 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56559 - Publication au BOPI 1991-09-30

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Pesticides, herbicides et fongicides