Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSETTE
Société anonyme dite : PAROLAI MEUBLES, société française, ayant son siège social : 9, avenue du Grand Sablon, 38700 LA TRONCHE.

Numéro de dépôt :
1222977
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CASSETTE

Déposée le 1 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : PAROLAI MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : PAROLAI MEUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque CASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20


Société anonyme dite : PAROLAI MEUBLES, société française, ayant son siège social : 9, avenue du Grand Sablon, 38700 LA TRONCHE. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°44196 - Publication au BOPI 1983-19

Conteneur d'outils, porte-outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.