Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBIC
Société Anonyme dite: OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRES O.S.L. S.A.

Numéro de dépôt :
1524898
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/1999
CUBIC de dite: OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRES O.S.L

Présentation de la marque CUBIC

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) dite: OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRES O.S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRES O.S.L domicilié(e) 1ère Avenue - 12e Rue, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CUBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBIC est expirée depuis le 13 avril 1999.

dite: OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRES O.S.L a également déposé les autres marques suivantes : MICRONORM , OSL OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRE , OSL OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRE , MICRONORM , NETCI , CUBIC , NETCI


Société Anonyme dite: OUTILLAGES SCIENTIFIQUES ET DE LABORATOIRES O.S.L. S.A. - 1ère Avenue - 12e Rue, 06510 CARROS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Armatures et carcasses de circuits électriques et électroniques munies d'ailettes de dissipation de chaleur. Eléments de circuits imprimés électriques ou électroniques à l'exclusion des interrupteurs ou prises de courant