VEGETALINE
Présentation de la marque VEGETALINE
Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGETALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VEGETALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETALINE est expirée depuis le 12 avril 2001.
dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252860 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21
Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28