Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSILIA
Société Anonyme dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA

Numéro de dépôt :
1655458
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001

Présentation de la marque MASSILIA

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA domicilié(e) 33 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE - France.

La marque MASSILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA est expirée depuis le 12 avril 2001.

dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALINE , NUTRIX , FRITOUNETTE , PALMOR , PALMOSINE , VEGE , (Marque figurative) , VEGENEIGE


Société Anonyme dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA - 33 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE - France


LESIEUR ALIMENTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28

Engrais artificiels et naturels, substances chimiques et tourteaux pour l'agriculture et l'horticulture, graisses et huiles comestibles, tourteaux en plaque et en farines et autres substances alimentaires pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.