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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: NOE ELEVAGE SERVICE
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OVIBAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVIBAG
Société anonyme dite: NOE ELEVAGE SERVICE

Numéro de dépôt :
1139421
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OVIBAG

Déposée le 19 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OVIBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) (Société d'intérêt collectif agricole), Société francaise, ayant son siège social: 7, rue Béziel, RAMBOUILLET, Yvelines, France, - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque OVIBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OVIBAG est expirée depuis le 19 juin 1990.


Société anonyme dite: NOE ELEVAGE SERVICE - (Société d'intérêt collectif agricole), Société francaise, ayant son siège social: 7, rue Béziel, RAMBOUILLET, Yvelines, France, - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Dispositifs vétérinaires d'identification, de marquage des animaux par pose à la pince d'une plaquette avec perforation du cartilage en vue d'identification et de repérage, ainsi qu'identification dans les prophylaxies sanitaires et instruments de pose, s'y rapportant.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.