Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAPRESS
Société anonyme dite : NOE ELEVAGE SERVICE (Société d'intérêt collectif agricole). Société française : 10, rue Clément Ader, 78512 RAMBOUILLET Cédex, France.

Numéro de dépôt :
1190726
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROTAPRESS

Déposée le 23 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : NOE ELEVAGE SERVICE (Société d'intérêt collectif agricole). Société française : 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : NOE ELEVAGE SERVICE (Société d'intérêt collectif agricole). Société française : 10 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ROTAPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROTAPRESS est expirée depuis le 23 décembre 1991.

dite : NOE ELEVAGE SERVICE (Société d'intérêt collectif agricole). Société française : 10 a également déposé les autres marques suivantes : CHIEN SAC SAC CHAT , TONDIX , PRESSIJET , PRECIDOSE , JECTO , NEMAPROL , DOSIMIX , AUTOMATRI


Société anonyme dite : NOE ELEVAGE SERVICE (Société d'intérêt collectif agricole). Société française : 10, rue Clément Ader, 78512 RAMBOUILLET Cédex, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Pompes rotatives pour l'agriculture.