Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPA-TRESS NOBEL
Société Anonyme dite : NOBEL BOZEL, Société française : Tour Roussel Nobel, 3 Avenue du Général de Gaulle, PUTEAUX, France.

Numéro de dépôt :
1172757
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROPA-TRESS NOBEL

Déposée le 29 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : NOBEL BOZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPA-TRESS NOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : NOBEL BOZEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI. - France.

La marque PROPA-TRESS NOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROPA-TRESS NOBEL est expirée depuis le 29 avril 1991.

dite : NOBEL BOZEL a également déposé les autres marques suivantes : BITUPATE , NOBEL ELECTRA , ISOTHENE , TRICOFLEX , NB , HUMIDOR , NOBUTHERM , NB , TRICLAV , ARMYL


Société Anonyme dite : NOBEL BOZEL, Société française : Tour Roussel Nobel, 3 Avenue du Général de Gaulle, PUTEAUX, France. - France


Cabinet RINUY SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51652 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription - Transmission de propriété n°14800 - Publication au BOPI

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques, notamment tuyaux renforcés en matière plastique.