Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITUPATE
Société Anonyme dite : NOBEL BOZEL, Société française, Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, F 92806 PUTEAUX CEDEX, France

Numéro de dépôt :
1223246
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1992

Présentation de la marque BITUPATE

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : NOBEL BOZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BITUPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : NOBEL BOZEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque BITUPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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dite : NOBEL BOZEL a également déposé les autres marques suivantes : NOBEL ELECTRA , ISOTHENE , TRICOFLEX , NB , HUMIDOR , NOBUTHERM , NB , TRICLAV , PROPA-TRESS NOBEL , ARMYL


Société Anonyme dite : NOBEL BOZEL, Société française, Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, F 92806 PUTEAUX CEDEX, France - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Inscription - Transmission de propriété n°6486 - Publication au BOPI 1983-20

Emulsion stable de bitume, thixotrope, spécialement étudié pour assurer la protection, l'étanchéité, le collage des isolants.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.