Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBLAIT
Société Anonyme dite : NOBEL BOZEL Société française : Tour Roussel Nobel

Numéro de dépôt :
1171853
Date de dépôt :
27/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TUBLAIT

Déposée le 27 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : NOBEL BOZEL Société française : Tour Roussel Nobel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : NOBEL BOZEL Société française : Tour Roussel Nobel domicilié(e) 3, avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque TUBLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TUBLAIT est expirée depuis le 27 avril 1991.

dite : NOBEL BOZEL Société française : Tour Roussel Nobel a également déposé les autres marques suivantes : TRICO-FUEL NOBEL , AGRIFLAT , NOBELGAZ


Société Anonyme dite : NOBEL BOZEL Société française : Tour Roussel Nobel - 3, avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51652 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription - Transmission de propriété n°14800 - Publication au BOPI

Tuyau flexible transparent utilisé dans les installations de traite automatique.