Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SINOR
Numéro de dépôt :
1718353
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
Présentation de la marque SINOR
Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) dite : MORELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOR est expirée depuis le 19 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24