Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spotted Ways
M. Dité Louis

Numéro de dépôt :
4327556
Date de dépôt :
07/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2027
Spotted Ways de Dité Louis

Présentation de la marque Spotted Ways

Déposée le 7 janvier 2017 par monsieur Dité Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Spotted Ways » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Dité Louis domicilié(e) 86 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dité-Boukert Louis domicilié(e) 86 AVENUE du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Spotted Ways a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spotted Ways arrivera à expiration en date du 7 janvier 2027.


M. Dité Louis - 86 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. Dité-Boukert Louis - 86 AVENUE du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ;

Télécommunications.