Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMELA
Numéro de dépôt :
1317489
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1995
Présentation de la marque EMELA
Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) dite : LESIEUR-ALIMENTAIRE 122 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMELA est expirée depuis le 19 juillet 1995.
dite : LESIEUR-ALIMENTAIRE 122 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01