Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAB 3
Société anonyme dite : LEGRAND

Numéro de dépôt :
1332566
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque TAB 3

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) dite : LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAB 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : LEGRAND domicilié(e) 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES (Haute-Vienne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque TAB 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAB 3 est expirée depuis le 27 novembre 1995.

dite : LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : MITTON , LEGRAND


Société anonyme dite : LEGRAND - 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES (Haute-Vienne). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Matériel de repérage pour câbles électriques, et, notamment repères et outil propre à la pose de tels repères.