Déposée le 3 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : LEGRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : LEGRAND domicilié(e) 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES (Haute-Vienne). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.
La marque MITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITTON est expirée depuis le 3 novembre 1992.
dite : LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : TAB 3 , LEGRAND
société anonyme dite : LEGRAND - 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES (Haute-Vienne). - France
Cabinet BONNET-THIRION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Armoires, coffrets, pupitres ou autres, meubles industriels notamment pour appareillages électriques, vides ou équipés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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