Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MD
Société anonyme dite: LE METAL DEPLOYE

Numéro de dépôt :
1130127
Date de dépôt :
08/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MD

Déposée le 8 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: LE METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: LE METAL DEPLOYE domicilié(e) 383, avenue du Général de Gaulle 92142 CLAMART - France.

La marque MD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

dite: LE METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : RIGIDEP


Société anonyme dite: LE METAL DEPLOYE - 383, avenue du Général de Gaulle 92142 CLAMART - France


Inscription - Renonciation partielle n°120166 - Publication au BOPI 1980-044

Produits métalliques et plastiques et en particulier tous treillis réalisés en tous métaux tels que aciers, aciers galvanisés, aciers inoxydables, nickel, alliages d'aluminium, zinc, cuivre, laitons, argent, or, platine, titane, tantale, treillis plastique, notamment pour l'hygiène et l'agriculture;treillis et articles similaires en carton et papiers, notamment pour l'hygiène et la décoration, sous toutes présentations et pour toutes utilisations;et tous articles fabriqués principalement à partir de ces treillis, pour toutes applications industrielles, tels que: armatures de toutes formes, de toutes dimensions pour tous usages dans la réalisation de tous ouvrages en béton armé;éléments de coffrage, y compris coffrages perdus, banches, alvéoles de scellement;supports d'enduits tels que plâtre, ciment, amiante, asphalte, bitume;caillebotis, clôtures, portails, garde-corps, rampes d'escaliers, cloisons séparatrices pour tous locaux, grilles de protection et de dissimulation de facades, balustrades, plafonds décoratifs, lattis, platelages, marches préfabriquées, passerelles de visite, couvertures de caniveaux;appareils de manutention tels que chariots, paniers, conteneurs, corbeilles à détritus, claies;casiers de stockage, séparations pour ces casiers;grilles utilisées comme organes de protection notamment pour ascenseurs, soupiraux, installations sous tension, organes de machines;plaques et grilles de protection pour arbres, vitrines abris pour appareils météorologiques;pares flammèches pour cheminées industrielles;écrans pare-étincelles;éléments d'enrobage pour la protection contre l'incendie;grilles utilisées dans les installations industrielles comme organes de filtration, de déflection des gaz et des liquides, de ventilation, d'occultation, de stabilisation des plans liquides;grilles de ruissellement pour le lavage des gaz;grilles antivortex;grilles pour la tranquillisation des écluses;organes utilisés dans les installations d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et en particulier gaines de ventilation, grilles de four et de foyers, incinérateurs, tours de distillation, grilles de ventilation, et d'aération, parois de silo pour céréale et fourrage, grilles d'échange d'accumulation ou de dissipation de calories;filtres plans ou circulaires, pales de ventilateurs;écrans routiers antiéblouissement, écrans pare-soleil, écrans anti-souffle;articles pour l'agencement des magasins et autres locaux tels que panneaux muraux, présentoirs, étagères, plateaux;supports d'enseignes, panneaux routiers publicitaires;filtres à eau, filtres à air, filtres à essence;calandres de véhicules, crépines, grilles d'auvent;chemins de câbles, marche-pieds et portebagages pour véhicules et autres organes réalisés en treillis utilisés dans la fabrication des véhicules automobiles en tous genres;articles et objets d'ameublement, de décoration et ménagers tels que portefleurs, cache-pots, lanternes, paniers porte-bches, éléments d'habillage pour appareils ménagers ou radio, grilles de réfrigérateurs, cache-radiateurs, grilles de haut-parleurs, dessous de plats;mobiliers de jardin ou d'atelier, mobilier pour établissements sanitaires;cages de Faraday;plaques de mise à la terre;résistances électriques pour usage dans tous les secteurs de l'industrie, éléments d'accumulateurs, électrodes, antennes de réception, de télévision;écrans radar.Armatures métalliques tubulaires.Eléments de plafonds et parois verticales, en particulier pour la réalisation de plafonds acoustiques et de plafonds chauffants;tous accessoires pour le montage de ces éléments.Tous services d'études, d'ingenierie, de mise au point et de réalisation concernant la construction, la location, la pose et l'entretien de tous ces articles et installations.Exploitation directe et indirecte de toutes industries et entreprises concernant le travail des métaux et du plastique et les constructions mécaniques et électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.