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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dite "LA ROUE"
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LA ROUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROUE
SARL Dite "LA ROUE"

Numéro de dépôt :
1339696
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2006

Présentation de la marque LA ROUE

Déposée le 20 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dite "LA ROUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dite "LA ROUE" domicilié(e) 63 avenue Georges Clémenceau, 06220 VALLAURIS (dossier no 2058917) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2058917) - France.

La marque LA ROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 28 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUE est expirée depuis le 20 janvier 2006.


SARL Dite "LA ROUE" - 63 avenue Georges Clémenceau, 06220 VALLAURIS (dossier no 2058917) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2058917) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1995 n°2058917 - Publication au BOPI 1995-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Matériaux de construction en céramique ou faïence tels les carreaux, vases, coupes, conduites, revêtements de tables, monuments, cheminées et tous articles en céramique de construction.Meubles ou articles de mobilier de jardin ou décoration en faïence ou en céramique non compris dans d'autres classes.Petits ustensiles en céramique ou en faïence, récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, brosses, instruments et matériels de nettoyage, verrerie, porcelaine et tous articles de faïence et céramique non compris dans d'autres classes;jeux, jouets et poupées en faïence ou de céramique, figurines et tous objets de faïence et céramique; articles pour fumeurs en faïence, céramique ou porcelaine.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.