Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Académie du Pain
Société Anonyme dite : LA FRANÇAISE DES PAINS

Numéro de dépôt :
94535241
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque L'Académie du Pain

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) dite : LA FRANÇAISE DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Académie du Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : LA FRANÇAISE DES PAINS domicilié(e) 88, rue GRIGNAN, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND ET AUTRES - France.

La marque L'Académie du Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Académie du Pain est expirée depuis le 7 septembre 2004.

dite : LA FRANÇAISE DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : PANE MIO , LA PANETTA


Société Anonyme dite : LA FRANÇAISE DES PAINS - 88, rue GRIGNAN, 13001 MARSEILLE - France


CABINET HAMMOND ET AUTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Farines diététiques, aliments de régime à base de céréales, pains de régime, aliments pour bébés. Aliments à base de produits céréaliers et de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, d'oeufs, de fromage et de confiture ; Farines, semoules, produits céréaliers, produits de boulangerie, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, pains, levains, levures, et poudres pour faire lever. Services de minoterie. Conseils dans le domaine de la minoterie, de la boulangerie, de la viennoiserie, et de la pâtisserie, Services de restauration rapide à base de pain et de protides, services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie, et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition) du savoir-faire, concession de licences, consultations professionnelles dans le domaine alimentaire et agro-alimentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.