Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORALIE
Société anonyme dite LA CHAINE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
1170998
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DECORALIE

Déposée le 27 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) dite LA CHAINE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite LA CHAINE EUROPEENNE domicilié(e) 1, rue Chamborand, B.P. 238, 57205 SARREGUEMINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC-ROGER HIRSCH. - France.

La marque DECORALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

dite LA CHAINE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS DU SALON , LES IMBATTABLES , NEWSIEGE , NEWSALON , DECORALYS , HIFI-CENTER 2000 , GLOBAL


Société anonyme dite LA CHAINE EUROPEENNE - 1, rue Chamborand, B.P. 238, 57205 SARREGUEMINES. - France


MARC-ROGER HIRSCH. - France


Inscription - Transmission de propriété n°29922 - Publication au BOPI 1981-42

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);robinetterie en métal;appareils pour douche et accessoires;garnitures de baignoires;cabines de douche et accessoires;couvre-sièges hygiéniques pour W-C;cuvettes de W-C;accessoires de réglage pour bains et lavabos;robinets à eau et leurs accessoires;fittings;chauffe-bains, chauffe-eau;ustensiles de toilette;garnitures de toilette et lavabos;porte-brosses à dents;porte-savon, porte-éponge;distributeurs de papier de toilette (W-C);armoires pour médicaments;armoires de toilette et accessoires;miroirs;appareils doucheurs;régulateurs de jet pour buts hygiéniques et sanitaires;lustre d'éclairage;lampes électriques murales;appareils, installations et ustensiles d'éclairage de toute sorte;installations de chauffage;outils actionnés par un moteur électrique ou mécanique et accessoires;perceuses électroportatives et accessoires;ponceuses électroportatives et accessoires;panneaux en bois;panneaux en faux bois, en fibres, en matières agglomérées ou moulées;parquets en bois, en liège ou en aggloméré à base de liège;carreaux en faïence, papiers peints;carrelages;peintures murales; tringles de rideaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.