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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite : "L'ETINCELLE" 15
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CALO FONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALO FONTE
S.A.R.L. dite : "L'ETINCELLE" 15, rue Dragonneau, 34502 BEZIERS

Numéro de dépôt :
1235954
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/05/1993
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Présentation de la marque CALO FONTE

Déposée le 6 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite : "L'ETINCELLE" 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CALO FONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite : "L'ETINCELLE" 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

La marque CALO FONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALO FONTE est expirée depuis le 6 mai 1993.

dite : "L'ETINCELLE" 15 a également déposé les autres marques suivantes : AQUACALOR


S.A.R.L. dite : "L'ETINCELLE" 15, rue Dragonneau, 34502 BEZIERS - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Installation de chauffage, notamment échangeurs-récupérateurs de chaleur, installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.