Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme dite : JALLATTE S.A. dont le siège social est à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (30170).

Numéro de dépôt :
17312
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1993
Marque figurative de dite : JALLATTE dont le siège social est à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (30170

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : JALLATTE dont le siège social est à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (30170 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : JALLATTE dont le siège social est à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (30170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17312.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1993.

dite : JALLATTE dont le siège social est à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (30170 a également déposé les autres marques suivantes : NEOTRIL , JALLATTE , IMPACT , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Société Anonyme dite : JALLATTE S.A. dont le siège social est à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (30170). - France


Cabinet DAWIDOWICZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Chaussures en tous genres, y compris de protection et de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.