Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNALBLOC
Numéro de dépôt :
1294772
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994
Présentation de la marque SIGNALBLOC
Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : ITT Composants et instruments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNALBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNALBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALBLOC est expirée depuis le 26 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22