Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEL
Société Anonyme dite : ISOROY 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX.

Numéro de dépôt :
1303280
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995

Présentation de la marque ISEL

Déposée le 22 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) dite : ISOROY 108 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ISOROY 108 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEL est expirée depuis le 22 mars 1995.


Société Anonyme dite : ISOROY 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Services d'élimination de la pollution et de purification de l'eau utilisée notamment dans la fabrication de produits industriels tels que les panneaux à base de bois.