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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE
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SCOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUT
Société anonyme dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE

Numéro de dépôt :
1088062
Date de dépôt :
27/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOUT

Déposée le 27 février 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 170, boulevard de la Villette, PARIS, Seine, France. - France.

La marque SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCOUT est expirée depuis le 27 février 1989.

dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER CHIEF , IH INTERNATIONAL HARVESTER , PAYMOVER , INTERNATIONAL , IH , (Marque figurative) , INTERNATIONAL , LOADSTAR , CULTI-VISION , VIBRA SHANK


Société anonyme dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE - Société francaise, ayant son siège social: 170, boulevard de la Villette, PARIS, Seine, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Cycles, tricycles, motocycles, tri à moteur, cycle-cars, side-car, leurs accessoires, pièces détachées, moteurs, pneumatiques, carrosserie, remorques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.