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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: HELMAC
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BROSS' NET ù
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSS' NET ù
Société Anonyme dite: HELMAC

Numéro de dépôt :
1649773
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2001
BROSS\' NET ù de dite: HELMAC

Présentation de la marque BROSS' NET ù

Déposée le 13 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: HELMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSS' NET ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: HELMAC domicilié(e) 57 Grande Rue, Morainvilliers, 78630 ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque BROSS' NET ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSS' NET ù est expirée depuis le 13 mars 2001.

dite: HELMAC a également déposé les autres marques suivantes : BROSS PIC UP , BROSS'PIC-UP , PITCH , HELMAC , PICK'S , BROSS'NET , ROUL'O NET , BROSS'NET , PITCH , BROSS'PLUCH


Société Anonyme dite: HELMAC - 57 Grande Rue, Morainvilliers, 78630 ORGEVAL - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231441 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°197324 - Publication au BOPI 1996-02-09

Brosses (à l'exception des pinceaux) et notamment brosses adhésives