Déposée le 15 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: FRANKEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NAVIGAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: FRANKEL domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social : 245, avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque NAVIGAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NAVIGAIR est expirée depuis le 15 juillet 1990.
Société anonyme dite: FRANKEL - Société francaise, ayant son siège social : 245, avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE. - France
le Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographies, cinématographiques, optiques, de mesurage (tels que sextants), de signalisation, de controle (inspection);véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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