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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : FERRERO FRANCE
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MA DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA DOUCEUR
Société anonyme dite : FERRERO FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1277522
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1994

Présentation de la marque MA DOUCEUR

Déposée le 29 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : FERRERO FRANCE domicilié(e) 13, avenue de l'Opéra, PARIS 1er. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque MA DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCEUR est expirée depuis le 29 juin 1994.

dite : FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DULCEA , (Marque figurative) , HANUTA , TRONKY , (Marque figurative) , MA DOUCE , TARTINOISE


Société anonyme dite : FERRERO FRANCE S.A. - 13, avenue de l'Opéra, PARIS 1er. - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Café, thé, cacao, chocolaterie, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.