Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DU LUBERON
S.A. dite FELIX CAIRE

Numéro de dépôt :
1373802
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque LES JARDINS DU LUBERON

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) dite FELIX CAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DU LUBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite FELIX CAIRE domicilié(e) Zone d'extension du M.I.N., 84300 CAVAILLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque LES JARDINS DU LUBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DU LUBERON est expirée depuis le 2 octobre 1996.

dite FELIX CAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CF CAIRE CAVAILLON


S.A. dite FELIX CAIRE - Zone d'extension du M.I.N., 84300 CAVAILLON. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Produits agricoles; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.