Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION PATISSERIE GRAND AROME
Société Anonyme dite : EXCEL

Numéro de dépôt :
1713328
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
TRADITION PATISSERIE GRAND AROME de dite : EXCEL

Présentation de la marque TRADITION PATISSERIE GRAND AROME

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITION PATISSERIE GRAND AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE - France.

La marque TRADITION PATISSERIE GRAND AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION PATISSERIE GRAND AROME est expirée depuis le 20 décembre 2001.

dite : EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES , MIXCEL , S.P.C , LE COQ , EXCEL SPECIALITES , LE LION , MIXEL , ALTA , ISBA , XL


Société Anonyme dite : EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France


LESIEUR ALIMENTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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