Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.C
Société Anonyme dite: EXCEL

Numéro de dépôt :
1611821
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2000

Présentation de la marque S.P.C

Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) dite: EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92003 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR-ALIMENTAIRE - France.

La marque S.P.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.C est expirée depuis le 28 août 2000.

dite: EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES , MIXCEL , LE COQ , EXCEL SPECIALITES , LE LION , MIXEL , ALTA , ISBA , XL , L'ETOILE


Société Anonyme dite: EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92003 NANTERRE - France


LESIEUR-ALIMENTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Margarine et corps gras alimentaires