LES PALMES
Présentation de la marque LES PALMES
Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PALMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PALMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALMES est expirée depuis le 20 novembre 2001.
dite : EXCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16