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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : EXCEL
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L'ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE
Société Anonyme dite : EXCEL

Numéro de dépôt :
1706555
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001
L\'ETOILE de dite : EXCEL

Présentation de la marque L'ETOILE

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE - France.

La marque L'ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE est expirée depuis le 20 novembre 2001.

dite : EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES , MIXCEL , S.P.C , LE COQ , EXCEL SPECIALITES , LE LION , MIXEL , ALTA , ISBA , XL


Société Anonyme dite : EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France


LESIEUR ALIMENTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Margarine et corps gras alimentaires