ZETYA
Présentation de la marque ZETYA
Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements SIGG & Cie (Raffinerie Moderne des Huiles d'Olives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « ZETYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZETYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ZETYA est expirée depuis le 30 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39
Inscription - Transmission de propriété n°27275 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°20558 - Publication au BOPI