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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS
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ROYAL MOUSTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MOUSTILLE
Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS

Numéro de dépôt :
1276196
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1994
ROYAL MOUSTILLE de dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque ROYAL MOUSTILLE

Déposée le 5 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MOUSTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2, rue de Valmy, CHARENTON LE PONT, (Val de Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque ROYAL MOUSTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MOUSTILLE est expirée depuis le 5 janvier 1994.

dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : KING'S SHERRY , PICARET , PASTISSOU , ORPAYA , CHASSEPRÉ , UN ARPENT AU SOLEIL , CUVEE DU VINOLOGUE , CAVISCOPE , CAROUBIAN , KING'S JEREZ


Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS - 2, rue de Valmy, CHARENTON LE PONT, (Val de Marne). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Vins.