Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VERA BIELLESE GARANTITA
Société Anonyme dite: Etablissements J. MULLER

Numéro de dépôt :
1029254
Date de dépôt :
04/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA VERA BIELLESE GARANTITA

Déposée le 4 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: Etablissements J. MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA VERA BIELLESE GARANTITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: Etablissements J. MULLER domicilié(e) Chemin des Perdrix - 67 MOLSHEIM - France.

La marque LA VERA BIELLESE GARANTITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA VERA BIELLESE GARANTITA est expirée depuis le 4 octobre 1987.


Société Anonyme dite: Etablissements J. MULLER - Chemin des Perdrix - 67 MOLSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Machines, machines-outils.Outils à main, outils mécaniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).