Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme dite : Etablissements HAREL Fils & Cie

Numéro de dépôt :
1202704
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1992
Marque figurative de dite : Etablissements HAREL Fils & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements HAREL Fils & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements HAREL Fils & Cie domicilié(e) 5, boulevard Saint-Germain, 35302 FOUGERES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202704.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 1992.

dite : Etablissements HAREL Fils & Cie a également déposé les autres marques suivantes : A.P. HAREL , LE SERVICE EMERAUDE PIED DROIT... PIED GAUCHE... CHAQUE PIED CHAUSSE A SA MESURE H , ALAIN HAREL , LE COUTURIER DU PIED , HAREL , EMERAUDE BIEN ETRE , M ROD , PIED DROIT... PIED GAUCHE... CHAQUE PIED CHAUSSE A SA MESURE , HAREL


Société Anonyme dite : Etablissements HAREL Fils & Cie - 5, boulevard Saint-Germain, 35302 FOUGERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription - Transmission de propriété n°38472 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38464 - Publication au BOPI

Chaussures et semelles orthopédiques;papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et tous les articles chaussants en général.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.