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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements HAREL de nationalité française
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H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
Société Anonyme dite : Etablissements HAREL de nationalité française

Numéro de dépôt :
1312270
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1995
H de dite : Etablissements HAREL de nationalité française

Présentation de la marque H

Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements HAREL de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements HAREL de nationalité française domicilié(e) 5, boulevard Saint Germain, 35302 FOUGERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet S. GOUVERNAL - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 11 juin 1995.


Société Anonyme dite : Etablissements HAREL de nationalité française - 5, boulevard Saint Germain, 35302 FOUGERES. - France


Cabinet S. GOUVERNAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription - Transmission de propriété n°38475 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38467 - Publication au BOPI

Semelles et chaussures orthopédiques, gants, chaussures, bottes, souliers, pantoufles, articles chaussants en tous genres et éléments les constituant, maroquinerie, articles en cuir et en simili-cuir non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.