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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS DOYER
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SDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDS
Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS DOYER

Numéro de dépôt :
1237843
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1993
SDS de dite : ETABLISSEMENTS DOYER

Présentation de la marque SDS

Déposée le 21 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS DOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS DOYER domicilié(e) 152, rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque SDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDS est expirée depuis le 21 avril 1993.

dite : ETABLISSEMENTS DOYER a également déposé les autres marques suivantes : H.M.A.


Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS DOYER - 152, rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Articles de robinetterie, éléments ou accessoires de robinetterie, appareils sanitaires pour bains, douches et hydrothérapie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.