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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS DOYER
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H.M.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.M.A.
Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS DOYER

Numéro de dépôt :
1344986
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1996

Présentation de la marque H.M.A.

Déposée le 3 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS DOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS DOYER domicilié(e) 152, rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque H.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.M.A. est expirée depuis le 3 mars 1996.

dite : ETABLISSEMENTS DOYER a également déposé les autres marques suivantes : SDS


Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS DOYER - 152, rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Changement d'adresse n°45888 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45566 - Publication au BOPI

Instruments de chirurgie et de médecine.