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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON-BRUHIER SOCIETE D'EXPLOITATION
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STATOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATOS
Société Anonyme dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON-BRUHIER SOCIETE D'EXPLOITATION

Numéro de dépôt :
1562796
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque STATOS

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON-BRUHIER SOCIETE D'EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON-BRUHIER SOCIETE D'EXPLOITATION domicilié(e) 18, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque STATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATOS est expirée depuis le 29 novembre 1999.

dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON-BRUHIER SOCIETE D'EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : PEXIOS


Société Anonyme dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON-BRUHIER SOCIETE D'EXPLOITATION - 18, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 5 mai 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°236584 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 19 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195117 - Publication au BOPI 1995-12-19

Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie, pelotes hypogastriques et autres analogues, corsets, corsets-sangles, sangles, ceintures et bandages

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.